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Marques déposées par FAURE Jean-Claude
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VIEUX CHATEAU DES JOUANS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIEUX CHATEAU DES JOUANS
FAURE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
95586767
Date de dépôt :
30/08/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2025

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU DES JOUANS

Déposée le 30 août 1995 par FAURE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEUX CHATEAU DES JOUANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est FAURE Jean-Claude domicilié(e) 212, les JOUANS - 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr FAURE Jean-Claude domicilié(e) Vieux Chateau des Jouans - 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

La marque VIEUX CHATEAU DES JOUANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIEUX CHATEAU DES JOUANS arrivera à expiration en date du 30 août 2025.


FAURE Jean-Claude - 212, les JOUANS - 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Mr FAURE Jean-Claude - Vieux Chateau des Jouans - 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283570 - Publication au BOPI 2005-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 3 août 2015 n°2594538 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-03

Vin d'appelation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Vieux Château des Jouans"